Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OBSERVATOIRE DE L'e-SANTE
MEDIC SERVICES, SAS

Numéro de dépôt :
3827010
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2021
L\'OBSERVATOIRE DE L\'e-SANTE de MEDIC SERVICES

Présentation de la marque L'OBSERVATOIRE DE L'e-SANTE

Déposée par voie électronique le 28 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIC SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'OBSERVATOIRE DE L'e-SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIC SERVICES domicilié(e) 26/28 rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 941 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDIC SERVICES domicilié(e) 26/28 rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque L'OBSERVATOIRE DE L'e-SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OBSERVATOIRE DE L'e-SANTE est expirée depuis le 28 avril 2021.

MEDIC SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : LE BLOG E-SANTE


MEDIC SERVICES, SAS - 26/28 rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 487941064


MEDIC SERVICES - 26/28 rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Éducation ; formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services médicaux ; Services vétérinaires ; Assistance médicale ; Services hospitaliers.